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Futuraglass - Conditions générales de vente

Futuraglass - Verre et Miroir attitude : Conditions générales de vente

1.  Futuraglass Verre et Miroir attitude :  Objet

Les présentes conditions générales de vente de la société 1CJP s'appliquent à l'ensemble des commandes et sont soumises aux conditions énumérées ci-après. Elles prévalent sur toute autre stipulation écrite ou non, faite par le client. Toute commande implique l'acceptation entière de ces conditions de vente.
Ces conditions générales de vente sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct et permanent sur le présent site.
Il est entendu que les personnes considérées juridiquement incapables de contracter (au sens des articles 1123 et suivant du Code Civil) notamment les enfants mineurs non émancipés, devront obligatoirement obtenir l'autorisation de leur représentant légal préalablement à toute commande.

2- Futuraglass Verre et Miroir attitude :   Commande

Vous pouvez passer commande sur notre en sélectionnant les articles de votre choix, que vous placerez ensuite dans votre panier en cliquant sur le bouton "ajouter au panier".
Vous accéder au contenu récapitulatif de votre panier à tout moment tant que commande n'est pas définitivement validée. Les commandes validées passées sur le serveur engagent le client dès réception par notre service client de la commande et de son règlement.De plus après chaque commande vous recevez par e-mail dans les meilleurs délais un accusé réception de votre commande récapitulant vos achats.
Si nous ne pouvons pas satisfaire l'ensemble de la commande (rupture de stock...), nous vous en informerons dans les meilleurs délais. Vous pouvez demander (en nous contactant par e-mail, téléphone ou fax) à être prévenu par e-mail ou par téléphone de la disponibilité de l'article manquant.

3- Futuraglass Verre et Miroir attitude :   Droit de rétractation

En vertu de l'article L121-16 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.

4. Futuraglass Verre et Miroir attitude :    Prix et TVA

Pour nos clients Francais :Les prix sont indiqués en Euros et s'entendent HORS TAXES ( HT ) et n'inclut pas les frais de port. La TVA en sus est est la TVA française en vigueur au jour de la commande soit actuellement : 19.6%. Si le taux de taxe sur la valeur ajoutée subit une modification en cours de validité du site internet, nous nous réservons la possibilité de répercuter ces changements sur le prix de vente de nos produits .
Pour nos amis de l'union europeene les prix actuels s'entendent HT meme si ceux-ci
sont notés .il vous appartient de déclarer vos achats aupres de s service concernés.
Pour vos achats un lien spécial vous sera communiqué avec plaisir sur le site 
une facture vous sera envoyé par retour si vous le souhaitez et suivant les loies en vigueur

Merci a toutes et a tous.
cordialement
Christian

5. Futuraglass Verre et Miroir attitude :  Paiement

Modes de paiements sont à votre disposition :
- par carte bancaire VISA et EUROCARD MASTERCARD sécurisé en ligne (en partenariat avec le site Paypal)
- par compte paypal
- par virement bancaire
- par chèque bancaire certifié ou postal à nos envoyer avec votre bon de commande remplit
- par cheque bancaire accompagné de photocopie de carte d'identité ainsi que de 'l'inscription au registre du commerce 
La facture acquittée ne sera éditée que 20 jours après la remise du cheque 
délai de vérification de bon approvisionnement du cheque par les banques

6. Futuraglass Verre et Miroir attitude :  Impayés

Tout paiement rejeté par la banque du client donnera lieu, à titre de clause pénale, une pénalité de 10 % de la somme impayée avec un minimum de 50 € et donnera lieu a poursuite immédiate (des le 7ème jour après la constatation du non paiement ( 7 jours qui vous laisse le temps de réagir )) 
Par tous les moyens a notre disposition !

7. Futuraglass Verre et Miroir attitude :  Transfert de propriété

Le transfert de propriété au profit de l'acheteur n'aura lieu qu'après le paiement intégral du prix de vente et frais de port de la marchandise (loi n°80.335 du 12 mai 1980). En cas de contestation le Tribunal de Commerce de Clermont Ferrand (63) est seul compétent.

8. Futuraglass Verre et Miroir attitude :  Livraison

Pour les commandes par Internet, les livraisons sont effectuées cher vous ou à une autre adresse de votre choix en moins de 5 jours* à compter de la réception votre commande.
Une participation forfaitaire au frais de port est facturée (confere rubrique "expédition".
Tout retard de livraison ne constituera pas une faute imputable si celui ci ne dépasse pas 30 jours.
* jours ouvrés, hors jours fériés, pour la livraison d'articles disponibles du lundi au samedi

9. Futuraglass Verre et Miroir attitude :  Force majeure

La société 1CJP dégage toute responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l'hypothèse d'une force majeure ou fortuite, y compris, mais sans être limitées, catastrophes, incendies, grève des services postaux sans préavis, et d'une manière générale tout événement inéluctable et imprévisible ne permettant pas la bonne exécution des commandes.

10. Futuraglass Verre et Miroir attitude :    Information et liberté

Les informations vous concernant sont utilisées aux fins commerciales de notre société. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectifications et d'opposition à ces informations qui s'exerce à tout moment en écrivant à : SARL 1CJP, 2 rue Didier Daurat, 63100 CLERMONT FERRAND

Marquise en verre
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